Difference between revisions of "MediaWiki:Wikimini-Public domain/fr"

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Précisément, l'utilisation de cette image/photo est autorisée parce qu'elle est dans le '''domaine public''', soit parce que la durée de son droit d'auteur a expiré, soit parce que le détenteur des droits l'a explicitement cédé au domaine public.
 
Précisément, l'utilisation de cette image/photo est autorisée parce qu'elle est dans le '''domaine public''', soit parce que la durée de son droit d'auteur a expiré, soit parce que le détenteur des droits l'a explicitement cédé au domaine public.

Latest revision as of 05:18, 1 March 2017

Public domain symbol.png
La personne qui a téléversé ce fichier (voir ci-dessous) certifie qu'elle a vérifié les conditions légales d'utilisation de cette image/photo (droits d'auteur) avant de l'ajouter dans Wikimini.

Précisément, l'utilisation de cette image/photo est autorisée parce qu'elle est dans le domaine public, soit parce que la durée de son droit d'auteur a expiré, soit parce que le détenteur des droits l'a explicitement cédé au domaine public.

Public domain-icon-80x15.pngDomaine public